IDENTIFICATION :
Net Entreprise Francophone Sprl
CHAUSSÉE D’ALSEMBERG 1270
1180 UCCLE
EMAIL : INFO@OPTESITE.COM
TVA : BE0548.776.906
Hébergeur :
Aznet Sarl
BP 26197
72006 Le Mans cedex1
www.hiwit.net
TVA : FR49444818215
Données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Ces données sont transmises à un Tiers exclusif (personne physique ou morale) compétent ayant les accès à la profession (en lien avec la thématique du site internet) afin de répondre aux attentes/besoins du consommateur. Par ailleurs, le Tiers est seul et unique responsable des services d’intervention prestés (dépannage, installation, réparation, sécurisation…). Le Tiers est libre de pratiquer ses propres tarifs et est responsable du suivi, de sa facturation et des diverses garanties en lien avec le travail accepté par le consommateur.
La N.E.F sprl ne fait que mettre en liaison la demande (consommateur) et l’offre (Tiers) via son site internet par le biais d’un numéro de redirection et un formulaire de contact.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont collectées:
– Pour un usage interne à l’entreprise Net Entreprise Francophone Sprl à des fins de comptabilisation /évaluation de performance;
– & communiquées au Tiers sus-mentionné: transmission des informations demandées ou gestion de l’envoi de la lettre d’information.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Net Entreprise Francophone Sprl
Chaussée d’Alsemberg 1270
1180 Uccle – Belgique
TVA/BCE : BE0548.776.906
INFO@OPTESITE.COM
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de l’entreprise Net Entreprise Francophone Sprl. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’entreprise Net Entreprise Francophone Sprl, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que L’entreprise Net Entreprise Francophone Sprl en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Responsabilité
L’entreprise Net Entreprise Francophone Sprl ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
L’entreprise Net Entreprise Francophone Sprl ne saurait non plus être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertexte et dont elle n’a pas la maîtrise éditoriale.
L’entreprise Net Entreprise Francophone Sprl ne peut pas plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.